SONAUTO (Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance)
Numéro de dépôt :
1530808
Date de dépôt :
12/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/07/2008
Présentation de la marque CONCESSION NERF
Déposée le 12 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) SONAUTOà directoire et à conseil de surveillance
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CONCESSION NERF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SONAUTOà directoire et à conseil de surveillance domicilié(e) 1 avenue du Fief, Z.A. des Béthunes, 95310 SAINT-OUEN L'AUMONE (dossier no 2121091) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 059 717 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) (dossier no 2121091) - France.
La marque CONCESSION NERF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530808.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SONAUTO (Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance) - 1 avenue du Fief, Z.A. des Béthunes, 95310 SAINT-OUEN L'AUMONE (dossier no 2121091) - France - SIREN 562059717
CABINET WEINSTEIN - (dossier no 2121091) - France
Renouvellement sans limitation le 9 juillet 1998 n°2121091 - Publication au BOPI 1998-07-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44
Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CONCESSION NERF"
